Programme

1er semestre

UEF 1 (Coef.2) (20 ects) - 3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires :
Politiques communautaires (CM : 37h30, TD : 15h)
Droit de la concurrence (interne et communautaire) (CM : 37h30, TD : 15h)
Droit européen des affaires (CM : 37h30, TD : 15h)

UEC 1 (Coef.1) (10 ects) - 2 matières obligatoires sans TD
Droit international privé 1 (CM : 37h30)
Droit international économique (CM : 37h30)

2 matières sans TD (2x37h30) à choisir dans la liste suivante :
Droit des affaires 1 (instruments de paiement et de crédit)
Droit et économie bancaires
Droit public de l'économie 1
Grands systèmes de droit contemporains 1
Histoire comparée des institutions des pays de l'Europe
Droit administratif comparé

Enseignement obligatoire
Choix entre : Anglais, allemand, espagnol, italien ou russe

Total 1er semestre : 334h30
 
2e semestre

UEF 2 (Coef.2) (20 ects) - 2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l'une des 2 options suivantes :
Option 1
Aspects européens des droits fondamentaux (CM : 37h30, TD : 15h)
Droit fiscal européen et international (CM : 37h30, TD : 15h)
Option 2
Aspects européens des droits fondamentaux (CM : 37h30, TD : 15h)
Droit social européen et international (CM : 37h30, TD : 15h)

UEC 2 (Coef.1) (10 ects) - 2 matières obligatoires sans TD selon l'option suivie au titre de l'UEF 2 :
Option 1
Droit social européen et international (CM : 37h30)
Droit international privé 2 (CM : 37h30)
Option 2
Droit fiscal européen et international (CM : 37h30)
Droit international privé 2 (CM : 37h30)

2 matières sans TD (2x37h30) à choisir dans la liste suivante :
Droit des affaires 2 (entreprises en difficulté)
Droit des marchés financiers
Droit du commerce international
Droit public de l'économie 2
Droit international public 2*
Contentieux constitutionnel comparé
Grands systèmes de droit contemporains 2 (Common law)*
Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique)

* Le cours de Grands systèmes II (common law) est assuré en partie par Mme Fauvarque-Cosson et en partie par des  intervenants étrangers dont les interventions peuvent être en anglais.

Enseignement obligatoire
Choix entre : Anglais, allemand, espagnol, italien ou russe

Total 2e semestre : 282h

Total année : 616h30

* Le cours de droit international public 1 est dispensé en Licence.