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M1 Droit des affaires. Contenu des enseignements.
Programme
1er semestre
UEF 1 (Coef.2) (20 ects) - 3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires :
Droit des affaires 1 (instruments de paiement et de crédit) (CM : 37h30, TD : 15h)
Droit fiscal des affaires 1 (CM : 37h30, TD : 15h)
Droit civil 1 (droit du crédit) (CM : 37h30, TD : 15h)
UEC 1 (Coef.1) (10 ects) - 2 matières obligatoires sans TD
Droit international privé 1 (CM : 37h30)
Droit de la concurrence (interne et communautaire) (CM : 37h30)
2 matières sans TD (2x37h30) à choisir dans la liste suivante :
Droit et économie bancaires
Droit des assurances
Droit des transports terrestres et aériens
Droit de la protection sociale
Droit de l'urbanisme
Grand systèmes de droit contemporains 1
Droit public de l'économie 1
Droit du service public
Enseignement obligatoire
Choix entre : Anglais, allemand, espagnol, italien ou russe
Total 1er semestre : 334h30
2e semestre
UEF 2 (Coef.2) (20 ects) - 2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires :
Droit des affaires 2 (entreprises en difficulté) (CM : 37h30, TD : 15h)
Droit fiscal des affaires 2 (CM : 37h30, TD : 15h)
UEC 2 (Coef.1) (10 ects) - 2 matières obligatoires sans TD :
Droit du commerce international (CM : 37h30)
Droit pénal des affaires (CM : 37h30)
2 matières sans TD (2x37h30) à choisir dans la liste suivante :
Droit des marchés financiers
Droit maritime
Droit fiscal européen et international
Contentieux fiscal
Droit civil 2 (droit patrimonial de la famille)
Droit international privé 2
Grands systèmes de droit contemporains 2 (Common law)*
Droit de la construction
Droit de l'environnement
Droit public de l'économie 2
Comptabilité des sociétés
Droit pénal spécial
Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique)
* Le cours de Grands systèmes II (common law) est assuré en partie par Mme Fauvarque-Cosson et en partie par des intervenants étrangers dont les interventions peuvent être en anglais.
Enseignement obligatoire
Choix entre : Anglais, allemand, espagnol, italien ou russe
Total 2e semestre : 282h
Total année : 616h30
mise à jour le 21 juin 2011
Inscriptions
Unité d'expérience prof.
Certificat de l'Ecole de droit d'Assas
Ateliers de professionnalisation
Un maximum de 3 points peut être attribué. Les ateliers seront mis en place au 2e semestre (janv. 2011).
Enseignements cliniques
Atelier juridique de la maison du droit
Les points acquis dans le cadre de l'Atelier juridique et du concours de plaidoirie sont cumulables.