Programme 2011

University College Dublin (en L1 et L2)
Les étudiants suivent les enseignements magistraux et les tutorats, conformément aux pratiques habituelles de la Faculté de droit de l'université de Dublin :

Première année de Licence (à Dublin)
French Public Law,
Constitutionnal Law,
Civil Law Terminology and Concepts,
Law of torts,
Law of Contracts,
Criminal Law.

Deuxième année de Licence (à Dublin)
French Private Law*,
Equity,
Land Law,
Common Law and Civil Law Theory and Jurisprudence
+ 4 matières à option ( à choisir sur la liste des options offertes par la Faculté de droit)

* Il s'agit du seul enseignement de droit français dispensé durant les deux premières années, il porte sur les notions fondamentales de droit privé et de droit constitutionnel (cours donné en langue française).

Université Panthéon-Assas (en L3 et M1)
Les étudiants suivent les enseignements magistraux et les travaux dirigés, conformément aux pratiques habituelles de l'Université Panthéon-Assas.
Certains travaux dirigés sont plus spécifiquement destinés aux étudiants du programme qui doivent rattraper, lorsqu'ils arrivent à l'Université Panthéon-Assas, certaines matières du premier cycle droit (droit civil, droit administratif).

Troisième année de Licence (à Paris II)
1er semestre
- Prérentrée spécifique de 10h
- Enseignements fondamentaux
Droit civil (obligations) : cours et TD (cours L2 droit)
Droit administratif : cours et TD (cours L2 droit)
Procédure civile : cours et TD

- 4 enseignements complémentaires obligatoires
Droit des affaires 1 (droits des sociétés : introduction générale, typologie des sociétés, sociétés de personnes) : cours
Droit du travail 1 (relations individuelles de travail) : cours
Droit international public 1 : cours
Histoire des obligations ou Histoire du droit administratif : cours

2e semestre
- Enseignements fondamentaux
Droit administratif : cours et TD (cours L2 droit)
Droit civil (obligations) : cours et TD (cours L2 droit)

- Enseignements complémentaires
Droit des affaires 2 (sociétés par actions, valeurs mobilières, groupes de sociétés) : cours
Droit des libertés fondamentales : cours

Chaque étudiant peut suivre un TD facultatif d'allemand, d'espagnol, d'italien ou de russe.

(Les cours sont de 37h30 et les TD de 15h)

Première année de Master 1 (à Paris II)
1er semestre
Enseignements fondamentaux
Une des options suivantes au choix :
Option 1  
Droit des contrats spéciaux: cours et TD
Droit du crédit) : cours et TD
Droit international privé 1 : cours et TD

Option 2
Droit des contrats spéciaux : cours et TD
Droit du crédit : cours et TD
Droit fiscal des affaires 1 : cours et TD  

Enseignements complémentaires 
4 des enseignements suivants au choix :
Procédures civiles d'exécution : cours
Droit de la concurrence (interne et communautaire) : cours
Droit international économique : cours
Droit des affaires 1 (instruments de paiement et de crédit) : cours
Grands systèmes de droit contemporains I : cours
Droit international privé I : cours
Droit fiscal des affaires I : cours

2e semestre
Enseignements fondamentaux  
Une des options suivantes au choix :
Option 1
Droit des affaires 2 (entreprises en difficulté) : cours et TD
Droit international privé 2 : cours et TD

Option 2
Droit des affaires 2 (entreprises en difficulté) : cours et TD (TD spécifique)
Droit fiscal des affaires 2 : cours et TD

Enseignements complémentaires  
4 des enseignements suivants au choix :
Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique) : cours
Droit pénal des affaires : cours
Philosophie du droit : cours
Droit constitutionnel et théorie de l'Etat : cours
Aspects européens des droits fondamentaux : cours
Droit international privé 2 : cours
Droit fiscal des affaires 2 : cours

(Les cours sont de 37h30 et les TD de 15h)

Les étudiants peuvent suivre des TD facultatifs d'allemand, d'espagnol, d'italien ou de russe.

L'étudiant qui a choisi l'option 1 au premier semestre doit suivre les enseignements de l'option 1 au second semestre et ne peut pas prendre droit international privé 1 et 2 comme enseignements complémentaires.
Celui qui a choisi l'option 2 au premier semestre doit suivre les enseignements de l'option 2 au second semestre et ne peut pas prendre droit fiscal des affaires 1 et 2 comme enseignements complémentaires.