Programme

1er semestre

UEF 1 (Coef.2) (20 ects) - 3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l'une des deux options suivantes :
Option 1
Droit civil 1 (droit du crédit) (CM : 37h30, TD : 15h)
Droit international privé 1 (CM : 37h30, TD : 15h)
Droit civil 3 (régimes matrimoniaux) (CM : 37h30, TD : 15h)
Option 2
Droit civil 1 (droit du crédit) (CM : 37h30, TD : 15h)
Droit fiscal des affaires 1 (CM : 37h30, TD : 15h)
Droit civil 3 (régimes matrimoniaux) (CM : 37h30, TD : 15h)

UEC 1 (Coef.1) (10 ects) - 2 matières obligatoires sans TD selon l'option suivie au titre de l'UEF 1 
Option 1
Droit fiscal des affaires 1 (CM : 37h30)
Droit des affaires 1 (instruments de paiement et de crédit) (CM : 37h30)
Option 2
Droit international privé 1 (CM : 37h30)
Droit des affaires 1 (instruments de paiement et de crédit) (CM : 37h30)

2 matières sans TD (2x37h30) à choisir dans la liste suivante :
Droit de l'urbanisme
Droit rural
Droit des assurances
Droit des collectivités territoriales
Grands systèmes de droit contemporains 1

Enseignement obligatoire
Choix entre : Anglais, allemand, espagnol, italien ou russe

Total 1er semestre : 334h30
 
2e semestre

UEF 2 (Coef.2) (20 ects) - 2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l' option suivie au 1er semestre :
Option 1
Droit de la construction (CM : 37h30, TD : 15h)
Droit civil 4 (successions et libéralités) (CM : 37h30, TD : 15h)
Option 2
Droit fiscal des affaires 2 (CM : 37h30, TD : 15h)
Droit civil 4 (successions et libéralités) (CM : 37h30, TD : 15h)

UEC 2 (Coef.1) (10 ects) - 2 matières obligatoires sans TD selon l'option suivie :
Option 1
Droit fiscal des affaires 2 (CM : 37h30)
Droit international privé 2 (CM : 37h30)
Option 2
Droit de la construction (CM : 37h30)
Droit international privé 2 (CM : 37h30)

2 matières sans TD (2x37h30) à choisir dans la liste suivante :
Droit des affaires 2 (entreprises en difficulté)
Comptabilité des sociétés
Histoire du droit patrimonial de la famille
Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique)

Enseignement obligatoire
Choix entre : Anglais, allemand, espagnol, italien ou russe

Total 2e semestre : 282h

Total année : 616h30

N.B. : L'étudiant qui a opté, au premier semestre, pour les travaux dirigés organisés en droit international privé 1 doit suivre, au second semestre, ceux de droit de la construction.
Celui qui a opté, au premier semestre, pour les travaux dirigés en droit fiscal des affaires 1 doit suivre ceux de droit fiscal des affaires 2 au second semestre.