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Formation LMD
Master 2 Justice et droit du procès (finalité recherche)
- Nature :
-
Formation diplômante
Diplôme national - Année de sortie :
- Bac + 5
- Niveau de sortie :
- Niveau I
- Ville(s) :
- PARIS centre Panthéon
- Durée des études :
- 1 an
- Date de début validité :
- 12 octobre 2009
Accessible en :
- Formation initiale
Organisation des études
Formation de 200h.
Taux d'admission :
- 7,6% en 2006,
- 15% en 2008.
Taux de réussite : 89,5 %.
Objectifs
Ce master recherche vise à approfondir deux aspects du droit processuel :
- D'une part, la justice et ses institutions
A cet effet, un accord a été passé avec l'Institut des Hautes Etudes sur la Justice (I.H.E.J.), afin que le thème de recherche retenu en vue de la préparation des mémoires s'intègre dans cette réflexion. Chaque étudiant se voit attribuer un aspect particulier de ce thème, déterminé par l'équipe pédagogique, en liaison avec l'I.H.E.J.
Les enseignements et réflexions sur la justice sont assurés par des membres de l'équipe de l'I.H.E.J, notamment Justice, médias et opinion publique, Sociologie judiciaire, Philosophie du procès et Justice et littérature.
- D'autre part, le droit du procès
Outre les enseignements et séminaires sur les droits fondamentaux du procès, cette branche du master est approfondie grâce à l'accord passé avec la Cour d'Appel de Paris, le Tribunal de Grande Instance de Paris et l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation.Font ainsi l'objet d'approfondissements :
- la juridiction des référés et les modes alternatifs des règlements des conflits (Cour d'Appel et T.G.I. de Paris)
- les pouvoirs du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation quant à l'exécution des décisions de justice,
- la technique de cassation en matières administrative, civile et pénale,
- certains aspects comparatifs des pouvoirs du juge administratif et du juge judiciaire.
Et après ?
- Poursuites d'études
- Recherche sur la justice ou la procédure.
- Débouchés professionnels
- - Magistrature,
- Barreau,
- Professions liées à la justice y compris celles qui ne sont pas exclusivement juridiques (journalisme judiciaire).
Informations complémentaires
Les cours se déroulent au centre Panthéon, à l'Ecole nationale de la Magistrature et et au Barreau de Paris.- Niveau(x) de recrutement :
- Bac + 4
Formation(s) requise(s)
Candidats titulaires d'une maîtrise ou reçus à la 1ère année d'un master de droit, d'histoire, de philosophie ou de sociologie.
Les candidats titulaires d'un autre diplôme peuvent également être admis dans cette formation, mais une attention particulière sera portée à :
- l'adéquation de la formation antérieure avec le contenu du master recherche ;
- l'acquisition d'un niveau de connaissances suffisant en rapport avec l'approfondissement proposé par le master recherche ;
- la qualité de la formation reçue ;
- la qualité des résultats obtenus.
Conditions d'admission
Sur dossier.Organisation générale des études
Programme 20116 cours :
- Autorités administratives indépendantes (15h),
- Droits fondamentaux du procès (15h),
- Economie de la justice (10 h),
- Cultures judiciaires d'Europe (10h),
- Justice et littérature (10 h),
- Droit processuel approfondi (10h),
- Référés et modes alternatifs de règlement des conflits (15h),
- Grands problèmes de la justice contemporaine (10 h),
- Histoire du droit pénal et de la justice criminelle (15h),
- Les juridictions supérieures (10 h).
4 enseignements méthodologiques :
- Droits fondamentaux du procès (20h),
- Les juridictions supérieures (20 h),
- Philosophie du procès (10h),
- Sociologie judiciaire (10h),
1 enseignement méthodologique (20h) au choix entre :
- Contentieux administratif,
- Droit et contentieux communautaire,
- Procédure civile,
- Procédure pénale.
Exposé-discussion sur le champ disciplinaire du master et notamment :
- Les droits fondamentaux du procès,
- Cultures judiciaires d'Europe,
- Justice et littérature,
- Histoire du droit pénal et de la justice criminelle,
- Philosophie du procès,
- Sociologie judiciaire.
1 mémoire.
Langues (facultatif) (37h30). LireLaboratoires partenaires
Laboratoire de droit civil.Centre d'études de règlements des conflits.
Responsable(s)
mise à jour le 13 décembre 2011