Accès direct au contenu

Recherche avancée


Accueil > Formation > Masters > M2 > Droit > Droit privé

Formation LMD

Master 2 Droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle (finalité recherche)


Nature :
Formation diplômante
Diplôme national
Année de sortie :
Bac + 5
Niveau de sortie :
Niveau I
Ville(s) :
PARIS centre Panthéon
Durée des études :
1 an
Date de début validité :
12 octobre 2009

Accessible en :

Formation initiale

Master 2 à finalité recherche en formation initiale.

Organisation des études

Formation de 300h.

Taux d'admission :
     - 16,7% en 2006,
     - 22% en 2008.

Taux de réussite : 
     - 97,4 % en 2006,
     -  

Association étudiante : IP Assas

Objectifs

Parfaire les connaissances dans le domaine de la propriété intellectuelle (droit d'auteur, marques et brevets).
Instruire des méthodes de raisonnement communes à cette discipline et aux branches essentielles du droit privé.

Et après ?

Poursuites d'études
- Thèses en vue d'une carrière universitaire ;
- Thèse en entreprise (convention CIFRE).
Débouchés professionnels
- Cabinets d'avocats spécialisés, français et transnationaux ;
- Département propriété intellectuelle ou « High Tech » ou contentieux des grands cabinets d'affaires ;
- Entreprises relevant du droit d'auteur, de l'audiovisuel, du multimédia, des marques et des brevets.
Niveau(x) de recrutement :
Bac + 4

Formation(s) requise(s)

Candidats titulaires d'une maîtrise relevant de droit privé ou reçus à la 1re année de tout master droit privé.
Seront notamment pris en compte les résultats obtenus au cours des années précédentes et plus notamment ceux de propriété intellectuelle, les stages et séjours scientifiques à l'étranger.

Les candidats titulaires d'un autre diplôme peuvent également être admis dans cette formation, mais une attention particulière sera portée à :
- l'adéquation de la formation antérieure avec le contenu du master recherche ;
- l'acquisition d'un niveau de connaissances suffisant en rapport avec l'approfondissement proposé par le master recherche ;
- la qualité de la formation reçue ;
- la qualité des résultats obtenus.

 La sélection des étudiants étrangers se fera sur examen du dossier, appréciation des diplômes produits en équivalence, le cas échéant entretien avec un des membres de l'équipe d'encadrement.

Une parfaite connaissance de la langue française est exigée.

Conditions d'admission

Sur dossier

Organisation générale des études

Programme 2011

2 cours (2x25h)  et 2 enseignements méthodologiques correspondants (2x50h) :
- Propriété littéraire et artistique,
- Propriété industrielle.

1 cours annuel (25h) au choix :
- Droit des obligations,
 ou
- Activités des entreprises.

1  cours ou 1 enseignement méthodologique (25h) au choix entre  :
. Cours
- Le cours non choisi ci-dessus,
- Droit international privé,
- Structures des entreprises,
- Droit de la communication numérique.

. Enseignement méthodologique
- Droit européen des affaires (les étudiants titulaires du Master recherche Droit de l'Union européenne ne peuvent opter pour cet enseignement.) (non organisé en 2010-2011)

Langues (facultatif) (37h30). Lire

Laboratoires partenaires

Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri-Desbois (IRPI).

mise à jour le 15 décembre 2011


Université Panthéon Assas - 12 place Panthéon 75005 PARIS - tél. : +33 (0) 1 44 41 57 00