Responsables

Jean-Pierre Coriat, professeur

Contenu

L'objet de ce cours est de montrer ce qu'a été le rôle du droit romain dans la formation des systèmes juridiques européens  à partir de sa renaissance à la fin du XIe siècle.
Ce droit, recueilli dans les compilations de Justinien, est en effet à l'origine d'une culture juridique commune dispensée dans les universités  qui naissent et se développent  d'abord en Italie puis dans les divers pays de l'Europe occidentale, du XIIe au XVIIe siècle. Cette culture a été façonnée  par des méthodes d'enseignement et d'interprétation de ce droit  qui ont reflété, pour chaque époque, l'influence des courants de pensée contemporains. Le droit romain a ainsi joué le rôle de ius commune, de droit de référence au regard des autres sources de droit pour répondre aux besoins de la vie juridique et aux adaptations rendues  nécessaires  par celle-ci et en fonction des contextes politiques, et ce du Moyen-âge  jusqu'aux codifications nationales des époques modernes et contemporaines.
Si bien que le droit romain et la tradition romanistique sont la source d'une véritable grammaire juridique commune, à laquelle les juristes d'aujourd'hui peuvent  et doivent encore se référer, dans la perspective d'une élaboration conceptuelle cohérente sinon d'un droit européen unifié, du moins des droits d'une Communauté Européenne toujours en devenir.

Bibliographie

Bibliographie sommaire 

- R Knütel, « L'unité du droit en Europe et le droit romain », Revue d'histoire des facultés de droit et de la science juridique, n°19, 1998, p.125-169.

- P. Stein, Le droit romain et l' Europe. Essai d'interprétation historique, Genève- Bâle - Bruxelles, 2003.

- R.C. Van Caenegem,  European Law in the Past and the Future. Unity  and Diversity over Two Millennia, Cambridge, 2002.

- M. Bellomo, The Common Legal Past of Europe 1000-1800, Washington, D.C., 1995.

- R. Zimmermann, Roman Law, Contemporary Law, European Law. The Civilian Tradition Today, Oxford, 2001.

- L. Solidoro Maruotti, La tradizione romanistica nel diritto europeo. Lezioni, 2 vol. , Turin 2001-2003.

- P. Grossi, L' Europa  del diritto, Rome-Bari, 2009.