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• MME Martin-Bidou Pascale

Formations dont fait partie ce cours

• Master 1 Droit mention Droit international
• Master 1 Droit mention Droit public
• Master 1 Droit mention Droit des affaires

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Contenu

(janvier 2012)

1re partie : Caractères généraux du droit de l'environnement : sources et principes

Titre 1 : Les sources du droit de l'environnement
Chapitre 1 : Les sources internationales du DE
Chapitre 2 : Les sources communautaires du DE
Chapitre 3 : Les sources nationales du DE

Titre 2 : Concepts et principes du droit de l'environnement
Chapitre 1 : les concepts du DE
Chapitre 2 : les principes du DE

2e partie : Questions choisies

1.    La protection de la nature
La diversité biologique - la protection des espèces - espaces protégés
2.    Le climat
Les pollutions de l'air et le choix énergétique - la protection de l'air - changement climatique et effet de serre.
3.    La protection de l'eau
Les pollutions de l'eau - la gestion de la ressource en eau en France
4.    Le droit des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
Le régime général des ICPE - les installations classées soumises à un régime spécial (risques technologiques majeurs, centrales nucléaires)
5.    La gestion des déchets
Définition - collecte et traitement des déchets - transport des déchets

Lire le plan détaillé

Bibliographie

Indications bibliographiques

Ouvrages généraux
    - Ph. Guillot, Droit de l'environnement, coll. Université, Ellypses, 2010, 2ème éd.
    - J-P. Beurier, Droit international de l'environnement, Pedone, Paris, 2010, 4ème édition.
    - J-M. Lavieille, Droit international de l'environnement, Ellipses, Paris, 2010, 3ème édition.
    - P. Martin-Bidou, Droit de l'environnement, Vuibert, Dyna'sup, 2010, 1ère éd.
    - J. Morand-Devillers, Le droit de l'environnement, PUF, Que-sais-je ?, Paris, 2010, 2ème  éd..
    - M. Prieur, Droit de l'environnement, Dalloz, Paris, 2011, 6ème éd.
    - C. Roche, Droit de l'environnement, Mémentos LMD, Gualino, 2011, 4ème éd.
    - R. Romi, Droit de l'environnement, Montchrestien (Domat), Paris, 2010, 7ème éd.
    - A. Van Lang, Droit de l'environnement, PUF, Paris, 2011, 3ème éd..

On peut voir également
- Y. Jégouzo (Mélanges en l'honneur de), Terres du droit, Dalloz, 2009.
- C.A. Kiss (Etudes en hommage à),  Les hommes et l'environnement, Frison-Riche, Paris, 1998.
- F. Ost, La nature hors la loi. L'écologie à l'épreuve du droit, La Découverte/Poche, 2003.
- M. Prieur (Mélanges en l'honneur de), Pour un droit commun de l'environnement, Dalloz, 2007.
- M. Rèmond-Gouilloud, Du droit de détruire, essai sur le droit de l'environnement, PUF, Paris, 1989.
- M. Serres, Le contrat naturel, Flammarion, Paris, 1992.
- SFDI, Le droit international face aux enjeux environnementaux, Pedone, 2009.

Revues
- Environnenemt et développement durable, Lexis-Nexis, Jurisclasseur.
- Revue juridique de l'environnement, SFDE.

Recueils de textes
- Code de l'environnement, Dalloz.
- Code de l'environnement, Litec.
- L. Boisson de Chazournes, R. Desgagné, M. Mbengue, C. Romano, Protection internationale de l'environnement, recueil d'instruments juridiques, Pedone, Paris, 2005.
- M. Prieur, S. Doumbé-Billé, Recueil francophone des traités et textes internationaux en droit de l'environnement, Bruylant-AUF, Bruxelles, 2011.

Internet
-    Ministère de l'écologie : www.developpement-durable.gouv.fr
-    Grenelle de l'environnement : www.legrenelle-environnement.fr
-    PNUE : www.unep.org
-    Institut national de l'environnement industriel et des risques : www.ineris.fr, veille règlementaire : www.ineris.fr/aida/.
-    ADEME : www.ademe.fr
-    Environnement-online.com
-    Veille juridique : www.envirolex.fr