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Droit de la propriété intellectuelle - Brevets, marques, propriété littéraire et artistique (1441) - programme de cours

Volume horaire total 39
Volume horaire CM 39

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Contenu

(sept. 2011)

Le droit de la propriété intellectuelle porte sur l'étude de propriétés incorporelles de premier plan, fondée sur le travail, les idées, le génie humain ; il est au coeur de l'économie, de la vie sociale (ainsi que son usage sur l'Internet, chaque seconde qui s'écoule, en atteste de façon massive) et au carrefour des principales branches du droit privé, déjà abordées depuis la L1, ou en cours d'études en M1. Son actualité est considérable, dans tous les domaines, y compris ceux qui intéressent directement la vie quotidienne des étudiants (musiques, films, vêtements, livres...)
Il se divise principalement en trois branches.
1- Droit d'auteur (œuvres protégées, personnes protégées, droits subjectifs conférés, contrats - théorie générale et contrats spéciaux - contrefaçon, Internet, protection internationale du droit d'auteur).
2- Droit des marques (choix et acquisition des droits sur la marque, défense de la marque, protection internationale des marques).
3-Droit des brevets (conditions de brevetabilité, délivrance des brevets, droits et obligations du breveté, contrats, contrefaçon, protection internationale).




mise à jour le 18 septembre 2011


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