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Aux origines du contrôle de constitutionnalité, XVIIIe-XXe siècles

Coll. "Droit public" - Colloques

Auteurs : Dominique CHAGNOLLAUD (dir.)

Cet ouvrage est issu d'un colloque organisé par le Centre d'études constitutionnelles et politiques (CECP) de l'université Panthéon-Assas, les 22 et 23 juin 2000.

Les origines du contrôle de constitutionnalité en France sont parfois ignorées, souvent mal connues, et en tous les cas, rarement mises en perspectives. C'est l'objet de cette publication de tenter de les retracer, à la fois dans le temps - de la Révolution française aux années trente - mais aussi dans l'espace, en recherchant l'influence - ou la non- influence - des "modèles étrangers". Enfin, les jurisprudences tant judiciaire qu'administrative éclairent, chacune à leur manière, à la fois le refus du contrôle et ses prémisses.

Avec les contributions de Yves Chagny, Laurent Fonbaustier, Bruno Genevois, Jean Gicquel, Olivier Gohin, Lucien Jaume, Marc Lahmer, Alain Laquièze, Armel Le Divellec et Eric Maulin.
Type :
EPA - Editions Panthéon Assas
Dates :
Paru le 17 juin 2003
Créé le 17 juin 2003
Complément d'informations :
18 €
216 pages
ISBN 2-913397-43-3

mise à jour le 14 juin 2013


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