Programme 2011

Sens des études Fribourg vers Paris (5 années)
- 2 années à Fribourg (L1 - L2)
- 3 années à Paris  (L3 - M1 - M2)

- Licence 1re année Droits français et suisse (à Fribourg)
IUR I
- Introduction technique au droit (qui aboutit au séminaire propédeutique) (CM : 2h, TD : 1h), Introduction générale au droit (CM : 2h, TD : 1h) (9 ects)
- Droit public I : droit constitutionnel (CM : 4h, TD : 2h) (12 ects)
- Droit romain (CM : 3h) (9 ects) 
- Droit pénal I : droit pénal partie générale (CM : 3h, TD : 1h) (12 ects)
- Droit civil I  (CM : 2h) (6 ects)
- Droit international public/droit européen (CM : 2h, TD : 1h) (9 ects)
- Travail propédeutique (environ 3 mois) (3 ects)
Total : CM : 19h/semaine + TD : 5h/semaine (60 ects)

- Licence 2e année Droits français et suisse (à Fribourg)
IUR II
- Droit public II : droit administratif partie générale (CM : 3h, TD : 1h) (12 ects) 
- Droit des obligations I : droit des obligations partie générale (CM : 4h) (12 ects)
- Droit civil II (CM : 2h, TD : 1h) (9 ects) 
- Droit pénal II : droit pénal partie spéciale (CM : 2h, TD : 1h) (9 ects) 
- Droit fiscal (CM : 2h) (6 ects) 
- Histoire du droit (CM : 2h, TD : 1h) (9 ects) 
- Travail de séminaire ordianaire dans une branche obligatoire (3 ects) 
Total : CM : 15h/semaine + TD : 4h/semaine (60 ects)

- Licence 3e année Droits français et suisse (à Paris II)
Voir programme parcours classique de L3 droit mention droit

Master 1 Droits français et suisse (à Paris II)
L'étudiant suit les enseignements de la mention du Master 1 de son choix :
M1 en droit Mention Droit des affaires
M1 en droit Mention Carrières judiciaires et sciences criminelles
M1 en droit Mention Droit social
M1 en droit Mention Droit notarial
M1 en droit Mention Droit privé
M1 en droit Mention Droit public
M1 en droit Mention Droit européen
M1 en droit Mention Droit international

Master 2 Droits français et suisse (à Paris II)
2 cours  (2x25h) ainsi que les enseignements méthodologiques (2x50h) qui leur sont rattachés à choisir parmi les enseignements des Masters de recherche suivants :
- Master 2 droit privé général (finalité recherche)
- Master 2 droit des affaires (finalité recherche)

- Rédaction d'un mémoire de droit comparé
Les étudiants qui effectuent leurs études selon le programme Fribourg / Paris II terminent leurs études - quel que soit le sens d'études choisi et l'université dans laquelle ils sont immatriculés - par la rédaction d'un mémoire de droit comparé (suisse / français).
Le mémoire est un ouvrage scientifique d'environ 50 pages, avec un appareil critique (notes en bas de page).
Chaque mémoire sera soumis à un jury bipartite (Paris II - Fribourg).

Volume horaire global pour chaque étudiant : 150 heures + travail de mémoire.

Total : 200h